Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les relations commerciales entre E-learning Sucks, ci-après désigné « ELS », et ses clients professionnels.

Éditeur : [IDENTITÉ JURIDIQUE]
Statut : [À COMPLÉTER]
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
Contact : contact@elearningsucks.com

Les présentes conditions s'appliquent aux prestations et ressources pédagogiques commercialisées par ELS, sous réserve des conditions particulières convenues avec le client.

Nos offres

E-learning Sucks conçoit des solutions pédagogiques numériques fondées sur une approche Learning Experience Design (LXD).

Ses prestations se répartissent principalement en trois catégories.

Activités interactives

Des activités pédagogiques reposant sur des mécaniques réutilisables et configurables, adaptées aux contenus et aux objectifs du client.

Les possibilités de personnalisation, les fonctionnalités disponibles et les modalités d'intégration sont précisées dans la documentation ou la proposition commerciale correspondant à chaque activité.

Expériences immersives

Des expériences pédagogiques personnalisées, conçues pour mettre les apprenants en situation et favoriser leur implication dans des contextes d'apprentissage spécifiques.

Leur réalisation peut nécessiter une phase de cadrage, une fiche d'adaptation et des échanges complémentaires permettant de définir les besoins du projet.

Refontes créatives

Des prestations de transformation de modules e-learning existants, visant à améliorer leur conception, leur narration, leur interactivité et leur efficacité pédagogique.

Le périmètre de chaque intervention est défini dans une proposition commerciale spécifique.

Demandes et commandes

Les formulaires présents sur le site permettent aux clients de présenter leurs besoins et de solliciter une proposition commerciale.

L'envoi d'un formulaire ne constitue pas une commande ferme et définitive.

Selon la nature du projet, ELS peut demander des informations complémentaires, proposer une fiche d'adaptation ou organiser un échange de cadrage avant l'établissement d'un devis.

Les modalités d'acceptation de la commande, les éventuels acomptes et les conditions de démarrage sont précisés dans le devis ou les documents contractuels associés.

Prix et facturation

Les prix dépendent de la nature des ressources, des fonctionnalités demandées et du niveau de personnalisation nécessaire.

Les tarifs applicables sont communiqués au client avant la conclusion de la vente, notamment au moyen d'un devis ou d'une grille tarifaire.

Les documents commerciaux précisent les montants hors taxes, les taxes éventuellement applicables et le prix total à régler.

Validité des devis : [DURÉE À DÉFINIR]
Réductions et remises : [CONDITIONS ÉVENTUELLES À DÉFINIR]
Escompte : [À DÉFINIR]

Modalités de paiement

Les conditions de règlement sont précisées avant la validation de chaque commande.

Acompte : [MONTANT OU POURCENTAGE]
Échéancier : [À DÉFINIR]
Moyens de paiement : [À DÉFINIR]
Délai de règlement : [À DÉFINIR]

En cas de retard de paiement entre professionnels, des pénalités sont exigibles conformément aux dispositions légales applicables.

Taux des pénalités : [TAUX À DÉFINIR DANS LES LIMITES LÉGALES].

Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement est également due en cas de retard de paiement par un client professionnel, conformément à la réglementation applicable.

Production et validation

ELS réalise les prestations conformément au périmètre défini dans le devis, le cahier des charges ou la fiche d'adaptation validée par le client.

Le client s'engage à transmettre les informations, contenus et validations nécessaires à la réalisation de son projet.

Les délais prévisionnels sont établis en fonction de la complexité des travaux, de la disponibilité des éléments nécessaires et des éventuelles étapes de validation.

Toute demande sortant du périmètre initialement convenu pourra faire l'objet d'une proposition complémentaire.

Nombre de révisions incluses : [À DÉFINIR SELON L'OFFRE]
Modalités de validation : [À DÉFINIR]

Livraison et intégration

Les ressources et prestations sont livrées selon les modalités définies dans la proposition commerciale acceptée par le client.

Selon l'offre concernée, la livraison peut prendre la forme de ressources numériques, de fichiers intégrables ou de livrables personnalisés.

Le format exact, les éventuelles dépendances techniques et les conditions d'intégration sont précisés avant la commande.

Le client est responsable de communiquer les caractéristiques techniques de son environnement de diffusion lorsque celles-ci sont nécessaires.

Formats et modalités de livraison : [À DÉFINIR SELON L'OFFRE]

Propriété intellectuelle

Les créations originales, mécanismes interactifs, éléments graphiques, interfaces, prototypes, documentations et autres contenus réalisés ou exploités par ELS sont soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf accord particulier, l'acquisition d'un Asset ou la réalisation d'une prestation n'entraîne pas automatiquement la cession de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle associés.

Les moteurs génériques, composants réutilisables et savoir-faire préexistants d'ELS demeurent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Les contenus fournis par le client demeurent soumis à ses droits ou à ceux des tiers concernés.

Licences d'utilisation

Les conditions d'exploitation des Assets sont précisées dans une licence ou un accord particulier communiqué avant la commande.

Ce document définit notamment :

• Les utilisations autorisées ;
• Le périmètre de déploiement ;
• La durée et le territoire d'exploitation ;
• Les possibilités de modification et d'adaptation ;
• Les éventuelles restrictions de reproduction, de redistribution ou de sous-licence ;
• Les conditions de maintenance et de mise à jour, lorsqu'elles sont prévues.

Toute cession de droits spécifique doit faire l'objet d'un accord définissant expressément les droits transmis et leurs conditions d'exploitation.

Compatibilité et maintenance

Les conditions de compatibilité avec les outils auteurs, plateformes LMS et autres environnements techniques sont précisées selon les ressources et prestations concernées.

Les éventuelles prestations de maintenance, d'assistance, de correction ou de mise à jour sont définies dans les conditions particulières applicables à chaque commande.

Maintenance et assistance : [PÉRIMÈTRE ET DURÉE À DÉFINIR]

Annulation et résiliation

Les modalités d'annulation ou de résiliation dépendent de la nature de la commande et de l'état d'avancement des travaux.

Les éventuelles sommes dues au titre des prestations déjà réalisées et les conditions de remboursement sont définies dans les documents contractuels, sous réserve des dispositions légales impératives.

Conditions particulières d'annulation : [À DÉFINIR]

Responsabilités

ELS s'engage à réaliser les prestations convenues avec le soin et les compétences nécessaires, dans les conditions définies contractuellement.

La bonne exploitation des ressources dépend notamment de leur intégration technique, du contexte pédagogique et des conditions d'utilisation mises en place par le client.

Les responsabilités respectives des parties et les éventuelles limites contractuelles sont définies conformément au droit applicable, sans préjudice des garanties et obligations légales impératives.

Confidentialité et données

Les informations confidentielles communiquées dans le cadre des échanges commerciaux ou de la réalisation d'un projet ne doivent pas être divulguées sans autorisation, sauf obligation légale ou accord contraire.

Les modalités de traitement des données personnelles collectées par le site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Litiges et droit applicable

Les relations contractuelles sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables.

En cas de désaccord, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.

À défaut d'accord, le différend pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles applicables.

Mise à jour des conditions

E-learning Sucks peut faire évoluer les présentes conditions pour tenir compte des changements apportés à ses offres, à son fonctionnement ou à la réglementation.

Les conditions applicables à une commande sont celles convenues lors de sa conclusion, sauf accord ultérieur entre les parties ou disposition légale contraire.

Dernière mise à jour : [DATE]